Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MACHODINE SIMPLEMENT DIVINE
MINOTERIE DUPUY-COUTURIER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3431973
Date de dépôt :
31/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/05/2016
LA MACHODINE SIMPLEMENT DIVINE de MINOTERIE DUPUY-COUTURIER

Présentation de la marque LA MACHODINE SIMPLEMENT DIVINE

Déposée le 31 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY-COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA MACHODINE SIMPLEMENT DIVINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY-COUTURIER domicilié(e) La Marandière,42580 L'ETRAT - 42580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 500 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MACHODINE SIMPLEMENT DIVINE est expirée depuis le 31 mai 2016.

MINOTERIE DUPUY-COUTURIER a également déposé les autres marques suivantes : LA MACHODINE , LA FOREZIENNE , LA VELLAVE LA SOURCE DE VOTRE TRADITION , BORSA , BORSA , EPIS BIO , BORSAGER , BORSA , Epis bio Votre farine biologique, naturellement , BORSAGER


MINOTERIE DUPUY-COUTURIER Société par Actions Simplifiée - La Marandière,42580 L'ETRAT - 42580 - France - SIREN 574500922


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Farines ; dérivés de céréales ; pain ; biscuits ; biscottes ; préparations faites de céréales ; pâtisserie ; levure (poudre pour faire lever).